Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOUTERS MAGIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Petites Douceurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOUTERS MAGIQUES domicilié(e) Le Ster le pâtissier, BP 70116, ZI du pigeon blanc - 56501 - LOCMINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 185 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Petites Douceurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOUTERS MAGIQUES, SAS - Le Ster le pâtissier, BP 70116, ZI du pigeon blanc - 56501 - LOCMINE Cedex - France - SIREN 499185783
DESBARRES & STAEFFEN, - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 12 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788600 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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